Etendre
1er semestre 2017

 


Ordre du jour :

-  Demande de subvention D.E.T.R et Conseil Départemental
Transfert du siège du syndicat eau potable ARPOCABE de Beautiran à Portets

Adhésion nouveau marché d’achat électricité 2017-2018

GIRONDE NUMÉRIQUE : Signature électronique

-  Questions diverses.
Conseil Municipal du 20 janvier 2017
2° Semestre 2016

Ordre du jour :


- Autorisation signature de convention
- Votre : enveloppe primes 2016
- Approbation du RPQS eau potable AR.PO.CA.BE
- Approbation du RPQS CA.PO.AR
- ONF : État d'assiette 2017- Forêt communale
- Questions diverses.


Ordre du jour :
Révision des tarifs ALSH et Loisirs Ados
-  Révision des tarifs cantine
- 
Révision des tarifs garderie
Révision des tarifs étude surveillée
-  Tarifs et Location salle des fêtes 
Révision des tarifs des concessions funéraires
- 
Autorisation de désherbage par la bibliothèque municipale
Décision Modificative rectificative de la DM N°1
Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe pour avancement de grade
-  Création d’un poste d’Agent Spécialisé principal des Écoles maternelles 1ère classe pour avancement de grade

-  Questions diverse
s.

Conseil Municipal du 09 novembre 2016
Conseil Municipal du 19 septembre 2016
1er Semestre 2016
Ordre du jour :

- Subventions aux associations
- Rétrocession d'une concession funéraire
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau (RPQS)
- Questions diverses




Ordre du jour :

- Déplacement de deux panneaux d'agglomération sur la RD 219
- Désignation du nouveau délégué suppléant au SPANC
- Désignation d'un nouveau membre de la CAO
- Désignation de nouveaux membres au CAPOAR
- Désignation d'un nouveau membre au CCAS
- Extension du Restaurant scolaire :
          * Avenant N°1 au Marché de Maitrise d’œuvre
          * Contrat de coordination SPS
- Accueil des Jeunes 12/15 ans (Loisirs Ados)
- Rectification de la délibération 2016-005 pour erreur matérielle
- Rectification d'imputations budgétaires erronées
- Ouverture des crédits (Opération d'ordre - Salle Multi-activités)
- Suppression de la Régie d'état de Police Municipale
- FDAEC 2016
- Choix du mobilier de la future Bibliothèque
- Extension du Restaurant scolaire : Mobilier et matériel cuisine (demande de subvention au Conseil Départemental)
- Actualisation de la délibération du 28 juin 2007 - Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains devenus constructibles
-Questions diverses



Ordre du jour :

- Vote du Compte Administratif 2015
- Approbation du Compte de Gestion du percepteur 2015
- Affectation du résultat de fonctionnement 2015
- Vote des taux 2016 des trois taxes
- Vote du Budget 2016
- Demande de subventions DETR et Conseil Départemental pour extension du restaurant scolaire
- Demande de subventions au SDEEG pour éclairage public 2016 (renouvellement des foyers type BF et rue Menguin -Foyer- Salle du Conseil)
- Élection d'un Adjoint suite à démission
- Questions diverses
Conseil Municipal du 22 juin 2016
Conseil Municipal du 18 mai 2016
Conseil Municipal du 8 avril 2016
2° Semestre 2015
Conseil municipal du 02 septembre 2015
Ordre du jour :

- Mise en place du prélèvement automatique pour la cantine et la garderie
- Création d'un poste d'adjoint administratif 2ème Classe à temps non complet
- FDAEC : délibération annule et remplace la délibération 2015-014
- Nouveaux tarifs garderie
- Nouveaux tarifs cantine
- Questions diverses
1er semestre 2015
Conseil municipal du 17 juin 2015
Conseil municipal du 8 avril 2015
Conseil municipal du 14 janvier 2015


Ordre du jour :
- désignation des représentants au CISPD-
 Tirage au sort des jurés d'assise
- Création de deux poste d'adjoint administratif principal 2ième classe pour avancement de grade
- Création d'un poste d'adjoint technique 1ière classe pour avancement de grade
- Création d'un poste de rédacteur principal 2ième classe pour avancement de grade
- Modification du marché communal
- Subventions aux associations
- Questions diverses



Ordre du jour :


- désignation des représentants au CISPD
- Tirage au sort des jurés d'assise
- Création de deux poste d'adjoint administratif principal 2ième classe pour avancement de grade
- Création d'un poste d'adjoint technique 1ière classe pour avancement de grade
- Création d'un poste de rédacteur principal 2ième classe pour avancement de grade
- Modification du marché communal
- Subventions aux associations
- Questions diverses



Ordre du jour
:
 
- délibération pour signature d'une convention de principe pour l'hébergement de concentrateurs sur le toits d'immeuble dans le cadre du projet compteurs gaz communicants de G.R.D.F
- délibération pour candidature au marché électrique proposé par le groupement de commande du S.D.E.E.G
- délibération pour accepter le don de l’École de chant choral "la Dominante" à la commune
- délibération pour versement d'une avance sur la subvention allouée à la Caisse des Écoles dans l'attente du vote du budget
- approbation du projet d'aménagement de l’espace "accueil" et de création de bureaux et demandes de subventions
- délibération pour élections des membres de la commission communale d'aménagement foncier (C.C.A.F)
- délibération pour la réhabilitation des "fusillés pour l'exemple"
-questions diverses

2° semestre 2014
Conseil municipal du 21 novembre 14.pdf
Conseil municipal du 15 octobre 14.pdf
Conseil municipal du 9 juillet 2014
Ordre du jour :

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement Collectif

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Eau Potable
 
-Primes 2014 au personnel communal

- Questions diverses.





Ordre du jour :

- Choix du fournisseur pour le renouvellement du parc informatique

- Actualisation de la délibération prise en 2013 pour la demande de subvention à la DRAC pour le lot de restauration de tableaux de l’Église Saint Martin

- Délibération d’approbation du transfert du siège social du SIAEPA de Saint-Selve

- Délibération pour adopter les modalités de remboursement de la taxe communale d’électricité  reversée par le SDEEG

- Emprunt église 2014

- Questions diverses.



Ordre du jour :

- Demande d'expropriation de l'emplacement réservé NV

- Convention d'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Gironde

1er semestre 2014
Conseil municipal du 20 juin 2014
Conseil municipal du 13 mai 2014
Conseil municipal du 11 avril 2014
Conseil municipal du 29 mars 2014
Conseil municipal du 14 février 2014
Ordre du jour :
- Subventions aux associations
- Décision modificative : intégration au budget des résultats budgétaires du SICAL
- Tarifs cantine et garderie 214/2015
- Nouveau contrat SOGERES 2014/2015 pour l'élaboration des repas de la cantine scolaire, du CCAS et de l'ALSH
- Commission communale des impôts directs
- Convention d'aménagement de sécurité sur le domaine public du département RD n°219
- FDAEC 2014
- Création d'un city stade
- Aménagement de la grange en salle municipale
- Enquête publique FABRIMACO




Ordre du jour :

- Demande d'aide "Vacances du cœur" 2014
- Délibération modificative sur la délibération de désignation des délégués dans les différents organismes
- Délibération délégué ONF et commission appel d'offres
- Désignation commissaires de la commission communale des impôts directs
- Adhésion au groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique, coordonné par le SDEEG



Ordre du jour :

-  Affectation des résultats 2013
-  Vote des 3 taxes 2014
-  Vote du budget 2014
-  F.D.A.E.C. 2014
- Modification des annexes du PLU
- Tirage au sort des jurés d'assise
- Désignation des délégués UCTOM et correspondant défense





Ordre du jour :

- Élection du maire et des adjoints




Ordre du jour :
 
- Adoption des délibérations de dissolution du SICAL
- Vote du compte administratif 2013
- Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget 2014
- Natura 2000
- Approbation du compte de gestion 2013 du Percepteur
- Rétrocession emplacement réservé N° 2
- Versement d'une avance sur la subvention à la caisse des écoles
- Convention avec le CMS de Gradignan


2013
CM du 03.12.13 Séance extraordinaire
CM du 03.12.13
CM du 12 novembre 2013
CM du 29 août 2013
CM du 12 avril 2013
CM du 19 mars 2013
ORDRE DU JOUR :
 
- Enquête publique concernant l'exploitation du captage d'eau potable avec établissement de périmètres de protection des sources de
Bellefond.


ORDRE DU JOUR :
 
- Modification des status de la Communauté de communes de Montesquieu
- Décision modificative : virement de crédits
- Adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique
- Droit de préamption urbain sur la commune de Castres-Gironde


ORDRE DU JOUR :
 
- Point sur l'A.L.S.H.
- Signature contrat Enfance-Jeunesse 2014-2017
- Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe à temps non-complet
- Restauration extérieur du chevet et mise en valeur intérieure de l'église St-Martin - Demande de subvention à la DRAC Aquitaine sur le lot de restauration des tableaux (tranches conditionnelles 1 et 2)
- Démoustification
- Modification de la Régie d'avances A.L.S.H.
- Modification de la Réfgie de recettes A.L.S.H.
- Modification du règlement intérieur de l'A.L.S.H.
- Prime au personnel communal année 2013
- Versement d'une subvention exceptionnelle à la caisse des écoles
- Tarifs cantine
- Tarifs garderie et étude - Année scolaire 2013-2014.


ORDRE DU JOUR :
 
- Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet
  poste d'ATSEM principal 1ère classe
- Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet
  poste d'ATSEM principal 2ème classe
- Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage pour
  l'effacement de réseaux devant la gendarmerie
- Eclairage public 2013 : éclairage RD1113 devant la gendarmerie
  Demande de subvention au SDEEG
- Adhésion à la convention de prestations de services
  pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine
  proposée par le S.D.E.E.G.
- Reprise voirie et espaces verts de l'association Hameau de Savis II


ORDRE DU JOUR :
 
-  Vote du compte administratif 2012
-  Approbation du compte de gestion 2012 du Percepteur
-  Affectation des résultats 2012
-  Vote des 3 taxes 2013
-  Vote du budget 2013
-  F.D.A.E.C. 2013
-  Création d'une régie de recettes pour l'A.L.S.H. communal
-  Création d'un poste d'adjoint d'animation 1ère classe à temps non complet
-  Création d'un poste d'adjoint d'animation 2ème classe à temps non complet
-  Création de deux postes d'adjoint d'animation 2ème classe à temps non complet
- QUESTIONS DIVERSES  Programme de voirie 2013 : marché maîtrise d'œuvre, création d'une régie d'avance pour l'A.L.S.H. communal, modification des cadres d'emploi bénéficiaire de l'IEMP


ORDRE DU JOUR :
 
- Réforme des rythmes scolaires
- Création d'un ALSH communal
- Modification des statuts du SDEEG
- PLU
Conseil municipal du 05-02-13
Conseil Municipal du 5 février 2013
ORDRE DU JOUR :
 
Création au tableau des effectifs :
 
- d'un poste d'agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles à temps non complet
 
- d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet
 
- d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps complet
 
- d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine 2ème classe à temps non complet.
 
A.L.S.H. communal
 
Questions diverses :
P.L.U.
Voirie 2013
Emprunts
Eglise
Conseil municipal du 18-12-12
Conseil Municipal du 18 décembre 2012
ORDRE DU JOUR :
 
Travaux immeuble sis 8, rue du Général Leclerc
Aménagement d'un tourne à gauche devant la gendarmerie  Signature de la Convention d'aménagement
Immeuble sis 8, rue du Général Leclerc (Maison Tardy)
Projet de réfection et réhabilitation d'un immeuble en maison des associations - Lancement de la procérue de consultation de maîtrise d'oeuvre.
Conseil municipal du 16-11-12
Conseil municipal du16 novembre 2012
ORDRE DU JOUR :
 
Virement de crédits
SOGERES - Modification de la délibération du 18/09/2012
Admission en non-valeu de créances irrécouvrables
Prime au personnel communal année 2012
Réfection toiture immeuble sis 8, Rue du Général Leclerc
Tarifs cantine
Tarifs garderie et étude
Désignation d'un membre à la commission intercommunale d'accessibilité
Questions diverses.
Conseil municipal du 18-09-12
Conseil Municipal 18 septembre 2012
ORDIRE DU JOUR :
 
Présentation en non valeur
Vente terrain à M. BERTIN
Acquisition immeuble TARDY
Convention de participation au CMS de Gradignan
Avenants N° 2 et 3 au contrat de maîtrise d'oeuvre pour la restauration du chevet de l'église
Demandes de subvention pour les travaux de TCI concernant la restauration du chevet de l'église
Révision de prix SOGERES pour l'année scolaire 2012/2013
Création d'un poste d'ajoint technique à 20/35ème
Questions diverses
Conseil municipal du 26-06-12
CM_26.06.12
ORDRE DU JOUR :
 
Arrêt du projet de P.L.U.
Mise aux normes des points lumineux 2012
Révision de la délégation du Conseil Municipal au Maire
Avenant au contrat d'études d'urbanisme
Révision du règlement d'utilisation des salles
SICAL
Salle multiactivités : choix des prestataires pour les études avant remise de l'A.P.D.
Eglise : accord sur le lancement des 3 tranches de travaux et autorisation de signature pour les marchés de travaux.
Subvention aux associations
Questions diverses.
Conseil municipal du 06-04-12
Conseil Municpal du 6.04.12
ORDRE DU JOUR :
 
- Vote du Compte Administratif 2011
- Approbation du Compte de Gestion 2011 du Percepteur
- Affectation du résultat de fonctionnement 2011
- Vote des 3 taxes 2012
- Vote du budget unique 2012
- F.D.A.E.C. 2012
- Institution de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (I.F.C.E.)
- Attribution de la prime de responsabilité à un agent nommé sur un emploi de direction
 
QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du 19-03-12
Conseil Municipal du 19.03.2012
INFORMATIONS :
- Sical
- Bibliothèque
- Eglise
- Gendarmerie
- Jurés d'assise
 
ORDRE DU JOUR :
 
- Débat sur les orientations générales du P.A.D.D.
Conseil municipal du 07-02-12
CM 07.02.12

Conseil municipal du 14-12-11
INFORMATIONS :

- ARPOCABE - CAPOAR
- Intercommunalité
- Eglise
- SCOT
- Tourne à gauche
- Vœux de la municipalité
- Repas de l’équipe communale
- Redevance spréciale
- Commission intercommunale des impôts directs

ORDRE DU JOUR :

-
Affectation de locaux de l'édifice du culte aux prêtres
- Cession gratuite voies et espaces verts du lotissement Hameau de Savis II à la commune
- Mise en place de la prime de fonctions et de résultats

Conseil municipal du 21-11-11
INFORMATIONS :

- Travaux restauration église
- Sécurisation quartier Roqueton
- Salle multi-activités
- Travaux rue du vieux port


ORDRE DU JOUR :

- Renouvellement carte d'achat public
- Création d'un poste d'attaché territorial à temps complet
- Tarifs cantine 2011/2012
- Taxe locale d'aménagement
Conseil municipal du 12-10-11
INFORMATIONS :

-
Travaux de voirie 2011
- Tourne à gauche devant la gendarmerie
- Travaux restauration église
- Salle multi-activités
- P.L.U.

ORDRE DU JOUR :

-
Tarifs garderie et étude 2011-2012
- Tarifs cantine 2011-2012
- Prix vacation étude surveillée
- Convention avec le centre médico-scolaire de Gradignan
- Taxe locale d'aménagement
- Emprunt voirie 2011
- Décision modificative
- Prime au personnel communal
...
Conseil municipal du 04-07-11

Conseil municipal du 14-04-11

Conseil municipal du 16-03-11
ORDRE DU JOUR
 
Eclairage public 2011
Modification des statuts de la Communauté de Communes de Montesquieu
Contestation de la non-reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sécheresse 2009
Questions diverses.
Conseil municipal du 21-12-10
ORDRE DU JOUR

Cession de terrain pour extension maison de retraite Agora

Forêt communale : demande d'aide à la lutte phytosanitaire

Recensement 2011 : recrutement et rémunération des agents recenseurs

Convention de mise à disposition de personnel communal avec la Trésorerie générale de Bordeaux

Conseil municipal du 22-11-10
INFORMATIONS :
 
- Conseil communautaire
- École des Bois
- Départ en retraite
- Rapport du CAPOAR sur la qualité et le prix du service public d'assainissement
- C.A.T.A.D. (Commission d'Admission au Transport à la Demande)
- Recensement de la population 2011)
 
ORDRE DU JOUR :
 
Tarifs garderie/étude 2010/2011
 
Tarifs cantine 2010/2011
 
Prix de la vacation versée aux professeurs des écoles
 
Prix de confection du repas par SOGERES
 
Prise en charge par la commune d'une partie des repas des enfants en CLIS à La Brède
 
Renouvellement de la convention de prise en charge des dépenses du CMS de Gradignan
 
Signature contrat enfance-jeunesse 2010/2013
 
Adoption du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés voté par la communauté de communes de Montesquieu
 
Avenant N0 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'église
 
Éclairage public de la place de l'église : adoption du projet et demande de subvention au SDEEG
 
Virements de crédits
 
Prime 2010 au personnel communal
 
Vente de bois sur les parcelles de la forêt communale
 
Adhésion à l'Association de la forêt communale
 
QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 26-05-10
ORDRE DU JOUR :

Programme d'aménagement de développement durable

Tableau des effectifs des emplois permanents

Effacement réseau téléphonique



QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 20-04-10
INFORMATIONS :
- Transfert collège de Cadaujac
- RD214
- Chambre régionale des comptes
- Compte administratif de la CdC Montesquieu
- Compte administratif du CAPOAR

ORDRE DU JOUR :

Vote du compte administratif 2009

Approbation du compte de gestion 2009 du percepteur

Affectation des résultats 2009

Vote des 3 taxes

Vote du budget 2010

FDAEC 2010

QUESTIONS DIVERSES



Conseil municipal du 20-01-10
CM 20-01-10

INFORMATIONS :
Transfert collège de Cadaujac



ORDRE DU JOUR :
Renouvellement convention ATESAT.

Délibération fixant les taux de promotion relatifs aux avancements de grade après avis du CIP.

Création au tableau des effectifs d'un rédacteur territorial à temps complet.

Projet PIGMA.

Conseil municipal du 09-12-09
CM 09-12-09


INFORMATIONS :
- CDEN
- Téléthon
- SIG
- PLH

ORDRE DU JOUR :

Réhabilitation d'un local municipal et création de sanitaires.

Adhésion au SIAEPA de Saint-Selve pour la compétence SPANC.

Création au tableau des effectifs d'un poste de rédacteur territorial à temps complet.

Délibération fixant les taux de promotion relatifs aux avancements de grade.

Nouveaux tarifs garderie et étude 2009/2010.

Classement d'un chemin d'accès dans la voirie communale.

Transfert au SDEEG 33 de la compétence "éclairage public".

Projet de ralentisseur à Nadon.

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 19-10-09
CM 19-10-09

INFORMATIONS :

- LGV
- église
- PLU
- CAUE
- SPANC
- Téléthon
- grippe A

ORDRE DU JOUR :

Prime au personnel communal.

Enquête publique société FABRIMACO.

Fonds de solidarité de l'Etat suite à la tempête KLaus.

Classe d'intégration scolaire de La Brède.

Motion sur le projet de loi concernant la réforme des collectivités territoriales.

QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du 15-09-09


INFORMATIONS :
- assainissement
- hameau de Savis
- place de l'église
- piste cyclable
- repas du SICAL
- aménagement vestiaires du service technique
- ligne haute tension
- LGV
- PLU
- tourne à gauche
- musique
- Gât-mort
- nouvelle association
- conseil d'école
- grippe A
- ADSL

ORDRE DU JOUR :

Tarifs cantine 2009/2010.

Tarifs garderie et étude 2009/2010.

Vacations étude surveillée 2009/2010.

Cession gratuite à la commune de parcelles du département.

Suppression d'un poste d'adjoint administratif territorial de 2ème classe à temps complet et création d'un poste d'adjoint administratif territorial de 1ère classe à temps complet.

Elaboration d'un plan communal de sauvegarde.

Affectation du fonds intercommunal d'aide aux communes.

Célébrations des mariages.

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 01-07-09
CM 01-07-09


INFORMATIONS :
- compte rendu "lire, élire"2009
- intégration de la Maison de la Petite enfance à la CCM au 01/09/09
- PLU
- révision du SCOT
- grêle du 25 et 26 mai
- EHPAD Agora
- restructuration des services de cantine et garderie
- vote du budget

ORDRE DU JOUR :

Subventions aux associations.

Cession gratuite Clos de La Lande.

Sud-Ouest Restauration.

Piste cyclable.

SICAL.

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 27-04-09
CM 27-04-09


INFORMATIONS :
- PLU
- Garonne

ORDRE DU JOUR :

Aménagement cour école maternelle : adoption du projet et demande de subvention.

Aménagement place de l'église : adoption du projet et demande de subvention.

QUESTIONS DIVERSES




Conseil municipal du 25-03-09
CM 25-03-09

INFORMATIONS :
- minute de silence M. Pothet
- PLU
- école des Bois
- réunion avec ERDF
- ADSL
- cession espaces verts au lotissement Mery la gravière

ORDRE DU JOUR :

Vote du compte administratif 2008.

Approbation du compte de gestion 2008 du percepteur.

Affectation du résultat de fonctionnement 2008.

Vote des taux des 3 taxes pour 2009.

Vote du budget 2009.

FDAEC 2009.

Suppression d'un poste d'adjoint administratif territorial de 2ème classe à complet et création d'un poste d'adjoint administratif territorial de 1ère classe à complet.

Distraction du régime forestier de parcelles vendues à la société ICR.

Convention avec le Conseil Général pour l'implantation d'un abribus lieu-dit "Arrêt-Savis".

Renouvellement du contrat d'entretien de l'éclairage public avec le SDEEG 33.

Eglise Saint-Martin : acceptation d'une offre de marché de maitrise d'oeuvre et demandes de subventions.

Soutien au maintien des classes "RASED".

Mise à jour des vacations funéraires.

Attribution d'indemnités à M. Moriceau, receveur.

Modification des statuts de la Communauté de Communes de Montesquieu.

Mécontentement envers ERDF.

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 04-12-08
CM 04-12-08


INFORMATIONS :
- gens du voyage
- SPANC
- travaux en cours
- accès handicapés
- travaux cour maternelle
- EHPAD
- ligne moyenne tension de Portets
- commissions de la CCM

ORDRE DU JOUR :

Modification de forme de la délibération concernant la mise en révision du POS et l'élaboration d'un PLU.

Avis sur le choix du projet d'extension des stations d'épuration du syndicat CAPOAR.

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 22-10-08
CM 22-10-08


INFORMATIONS :
- Requête de M BOIS Laurent
- voirie
- Cérémonie du 11 novembre
- Crise économique

ORDRE DU JOUR :

Prime au personnel communal.

Tarif cantine 2008/2009.

Tarif garderie-étude 2008/2009.

Tarif vacations étude surveillée.

Virement de crédits.

Autorisation de défrichement.

Modification du plan d'aménagement forestier.

Mise en place de l'élaboration du PLU et remplacement du POS.

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 01-09-08
CM 01-09-08


ORDRE DU JOUR :

Eglise Saint-Martin : restauration du choeur et des intérieurs.

CISPD : désignation des membres de la catégorie socio-professionnelle.

Désignation d'un délégué suppléant au CAPOAR.

Demande d'abri voyageurs route du Bois de Savis.

Journée de solidarité.

RODP GAZ.

Convention de partenariat "bons naissance".

Analyse des offres et choix d'une entreprise pour les travaux de voirie 2008.

Demandes de subventions pour les travaux de voirie 2008.

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 27-06-08
CM 27-06-08

ORDRE DU JOUR :

Election des 5 délégués et des 3 suppléants pour les élections sénatoriales.

Cession de terrains gratuits.

Adhésion au système de certification forestière PEFC.

Nouveaux prix de confection des repas cantine pour l'année scolaire 2008-2009.

Nouveaux horaires d'enseignement de l'école de Castres-Gironde.

Aide humanitaire et scolaire pour l'association Amitié France-Madagascar de Cestas.
Etude sur le choeur et les intérieurs de l'église.

Subventions aux associations.

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes.

Délégations du conseil municipal au maire.

QUESTIONS DIVERSES

Conseil municipal du 14-04-08
CM 14-04-08

INFORMATION
:

- lancement du Plan Local d'urbanisme.

ORDRE DU JOUR :

Vote des 3 taxes pour 2008.

Vote du budget pour 2008.

Désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de "défense".

Renouvellement de la convention au service de médecine professionnelle.

Délégations ONF.

Commission d'appel d'offres.

Commission communale des impôts directs.

Création d'un poste de délégué suppléant au CAPOAR.

Désignation d'un délégué supplémentaire pour le SDEEG.

QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal du 15-03-08
CM 15-03-08

ORDRE DU JOUR

Election du maire.

Election des adjoints.

Indemnités du maire et des adjoints.

Désignation des délégués représentant la commune dans les différents organismes.