2° semestre 2018
Conseil Municipal du 16 novembre 2018
Conseil Municipal du 28 septembre 2018
Conseil Municipal du 06 juillet 2018
Ordre du jour:

- Renouvellement du transfert au S.D.E.E.G de la compétence Éclairage Public 
- Approbation du rapport annuel 2017 AR.PO.CA.BE et du rapport annuel 2017 CA.PO.AR (RQPS)
- Adoption du rapport RPQS de l’assainissement non collectif 2017 (S.P.A.N.C)
- Prime au personnel communal année 2018
- Mise en place du RIFSEEP au 1er janvier 2019
- Instauration d’un contrôle de conformité des installations privatives d’assainissement collectif lors de la vente d’un bien immobilier individuel
- Subvention exceptionnelle consécutivement aux intempéries dans l’Aude
- Questions diverses.



Ordre du jour :

- Tarifs restauration scolaire année 2018/2019
- Tarifs garderie et étude année 2018/2019 
- Refonte des tarifs hors commune ALSH
- Désignation des conseillers municipaux de la commission de contrôle dans le cadre du REU (Répertoire Électoral Unique)
- Signature du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2018/2021
- Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire pour l’association ELA
- Demande de subvention 2019 au Conseil Départemental de la Gironde pour la remise en peinture des façades de l’école
- Demande de subvention FDAVC 2019 au Conseil Départemental de la Gironde pour les travaux de voirie Rue des deux ponts et rue des Jacquets
- Questions diverses.





Ordre du jour :

- Déplacement du panneau d’agglomération Route de Nadon
- Demande de subvention au S.D.E.E.G pour l’éclairage public Route de Nadon
- Décision modificative pour rectifications d’imputations budgétaires
- Autorisation de signature pour la convention portant protocole de mise en œuvre de la télétransmission des actes
- Questions diverses. 
1er Semestre 2018
conseil municipal du 22 mai 2018
conseil municipal du 30 mars 2018
conseil municipal du 29 janvier 2018
conseil municipal du 15 janvier 2018
Ordre du jour :

- Tirage au sort des jurés d’assise
- Rétrocession à la commune d’une concession funéraire
- Demande de subvention F.D.A.V.C au Conseil Départemental de la Gironde pour les travaux de voirie 2018
- Adhésion à la convention de prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique
- Subventions aux Associations
- Élection d’un adjoint au Maire
- Questions diverses


Ordre du jour :

- Approbation du Compte de Gestion 2017 du percepteur
- Vote du Compte Administratif 2017
- Affectation du résultat de fonctionnement 2017
- Vote des taux 2018 des trois taxes
- Vote du budget unique 2018
- F.D.A.E.C 2018
- Approbation du tableau des effectifs de la commune
- Demande de subvention F.D.A.V.C. au Conseil Départemental de la gironde pour les travaux de voirie communale
- Demande de subvention au Conseil Départemental de la gironde pour les travaux de mise en peinture des huisseries des bâtiments communaux
- Demande de subvention au Conseil Départemental de la gironde pour les travaux de rénovation de la toiture de la cantine scolaire
- Intégration de l’allée des Courrejolles et de la place de l’Airial dans la voirie communale
- Abrogation de la délibération 2017-050 déterminant le nombre de postes d’adjoints au Maire


Ordre du jour :

- Demandes de subventions au Conseil Départemental de la gironde pour le projet d’aménagement de la RD 219
- Enveloppe des primes au personnel (2ème moitié 2017)
- Convention relative à la réalisation par le SDIS de la gironde des opérations de contrôle des points d’eau incendie pour l’année 2018
- Questions diverses. 


Ordre du jour :

- Adoption du projet d’aménagement de la RD 219 et demande de subventions
- Questions diverses. 
2° semestre 2017
Conseil Municipal du 20 décembre 2017
Conseil Municipal du 20 novembre 2017
Conseil Municipal du 9 octobre 2017
Conseil Municipal du 5 septembre 2017
Ordre du jour :

- Modification de la compensation des travaux supplémentaires accomplis à l’occasion des consultations électorales
- Détermination du nombre de postes d’Adjoints au Maire
- Rénovation de la Salle des Fêtes
- Questions diverses.


Ordre du jour :

- Enveloppe 2017 des primes au personnel communal
- Soutien à l’AMRF sur « l’adoption d’une loi en faveur des communes et de la ruralité » en date du 1er octobre 2017
- Demande de subvention de la MFR de l’Entre-Deux-Mers
- Questions diverses.

 
Ordre du jour :

- Demande de subvention au Conseil Départemental de la Gironde pour l’achat de matériel informatique pour l’école
- Mise en place de l’entretien professionnel pour les agents contractuels sur emplois non permanents
- Questions diverses.


Ordre du jour :

- Modification des statuts de la Communauté de communes de Montesquieu
- Création de 3 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet
- Création d’un poste d’agent spécialisé principal des écoles maternelles 1ère classe à temps complet
- Tarifs cantine année scolaire 2017/2018
- Tarifs garderie et étude année scolaire 2017/2018
- Indemnité de conseil allouée au nouveau percepteur
- Autorisation de location de l’appartement attenant à la boulangerie (rue Président Carnot)
- Questions diverses. 
1er semestre 2017
Conseil Municipal du 07 juin 2017
Conseil Municipal du 14 avril 2017
Conseil Municipal du 20 janvier 2017
 Ordre du jour :

- Tirage au sort des jurés d’assise
- Modification des statuts de la Communauté de communes de Montesquieu
- Demande de F.D.A.E.C 2017 au Conseil Départemental
- Demande de subvention exceptionnelle de l’association Perce Neige
- Acception du projet de Maîtrise d’œuvre pour les travaux de la Salle des fêtes
- Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux de l’école
- Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux du presbytère
- Convention de partenariat entre le Conseil Départemental et les communes adhérentes à la BDP
- Délibération de principe concernant les TAP
- Questions diverses. 


Ordre du jour :

- Choix maîtrise d’œuvre (route de Nadon)
- Remboursement plantation place de la mairie Ormeau
- Modification de la durée de travail à la demande de deux agents
- Contrat d’avenir remplacement ASEM
- Actualisation indemnité de fonction des élus (décret 26/01/2017)
- Achat terrain pour parking (école stade)
- Exploitation d’un centre de valorisation organique a Saint-Selve
- Réactualisation des différentes primes et indemnités pour les employés de la FPT
- Projet création d’un établissement public par le département
- Vote du compte administratif 2016
- Approbation du compte de gestion 2016 du percepteur
- Affectation du résultat de fonctionnement 2016
- Vote des taux 2017 des trois taxes (TH. TF. TFNB)
- Vote du budget primitif 2017
- Subventions aux associations
- Attributions indemnités de conseil au trésorier
- SDEEG nouveau contrat
- Questions diverses


Ordre du jour :

- Demande de subvention D.E.T.R et Conseil Départemental
- Transfert du siège du syndicat eau potable ARPOCABE de Beautiran à Portets
- Adhésion nouveau marché d’achat électricité 2017-2018
- GIRONDE NUMÉRIQUE : Signature électronique
- Questions diverses.
2° semestre 2016
Conseil municipal du 9 novembre 2016
conseil municipal du 19 septembre 2016
 Ordre du jour :

- Autorisation signature de convention
- Votre : enveloppe primes 2016
- Approbation du RPQS eau potable AR.PO.CA.BE
- Approbation du RPQS CA.PO.AR
- ONF : État d'assiette 2017- Forêt communale
- Questions diverses.


Ordre du jour :

-  Révision des tarifs ALSH et Loisirs Ados
-  Révision des tarifs cantine
-  Révision des tarifs garderie
-  Révision des tarifs étude surveillée
-  Tarifs et Location salle des fêtes
-  Révision des tarifs des concessions funéraires
-  Autorisation de désherbage par la bibliothèque municipale
-  Décision Modificative rectificative de la DM N°1
-  Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe pour avancement de grade
-  Création d’un poste d’Agent Spécialisé principal des Écoles maternelles 1ère classe pour avancement de grade
-  Questions diverses.
1er semestre 2016
Conseil municipal du 22 juin 2016
Conseil municipal du 18 mai 2016
Conseil municipal du 8 avril 2016
Ordre du jour :

- Subventions aux associations
- Rétrocession d'une concession funéraire
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau (RPQS)
- Questions diverses


Ordre du jour :

- Déplacement de deux panneaux d'agglomération sur la RD 219
- Désignation du nouveau délégué suppléant au SPANC
- Désignation d'un nouveau membre de la CAO
- Désignation de nouveaux membres au CAPOAR
- Désignation d'un nouveau membre au CCAS
- Extension du Restaurant scolaire :
          * Avenant N°1 au Marché de Maitrise d’œuvre
          * Contrat de coordination SPS
- Accueil des Jeunes 12/15 ans (Loisirs Ados)
- Rectification de la délibération 2016-005 pour erreur matérielle
- Rectification d'imputations budgétaires erronées
- Ouverture des crédits (Opération d'ordre - Salle Multi-activités)
- Suppression de la Régie d'état de Police Municipale
- FDAEC 2016
- Choix du mobilier de la future Bibliothèque
- Extension du Restaurant scolaire : Mobilier et matériel cuisine (demande de subvention au Conseil Départemental)
- Actualisation de la délibération du 28 juin 2007 - Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux des terrains devenus constructibles
-Questions diverses

Ordre du jour :

- Vote du Compte Administratif 2015
- Approbation du Compte de Gestion du percepteur 2015
- Affectation du résultat de fonctionnement 2015
- Vote des taux 2016 des trois taxes
- Vote du Budget 2016
- Demande de subventions DETR et Conseil Départemental pour extension du restaurant scolaire
- Demande de subventions au SDEEG pour éclairage public 2016 (renouvellement des foyers type BF et rue Menguin -Foyer- Salle du Conseil)
- Élection d'un Adjoint suite à démission
- Questions diverses
2° Semestre 2015
Conseil municipal du 23 novembre 2015
Conseil municipal du 02 septembre 2015
Ordre du jour :

- Mise en place du prélèvement automatique pour la cantine et la garderie
- Création d'un poste d'adjoint administratif 2ème Classe à temps non complet
- FDAEC : délibération annule et remplace la délibération 2015-014
- Nouveaux tarifs garderie
- Nouveaux tarifs cantine
- Questions diverses


Ordre du jour :

- désignation des représentants au CISPD-
 Tirage au sort des jurés d'assise
- Création de deux poste d'adjoint administratif principal 2ième classe pour avancement de grade
- Création d'un poste d'adjoint technique 1ière classe pour avancement de grade
- Création d'un poste de rédacteur principal 2ième classe pour avancement de grade
- Modification du marché communal
- Subventions aux associations
- Questions diverses
1er semestre 2015
Conseil municipal du 17 juin 2015
Conseil municipal du 8 avril 2015
Conseil municipal du 14 janvier 2015
Ordre du jour :

- désignation des représentants au CISPD-
 Tirage au sort des jurés d'assise
- Création de deux poste d'adjoint administratif principal 2ième classe pour avancement de grade
- Création d'un poste d'adjoint technique 1ière classe pour avancement de grade
- Création d'un poste de rédacteur principal 2ième classe pour avancement de grade
- Modification du marché communal
- Subventions aux associations
- Questions diverses


Ordre du jour :

- désignation des représentants au CISPD
- Tirage au sort des jurés d'assise
- Création de deux poste d'adjoint administratif principal 2ième classe pour avancement de grade
- Création d'un poste d'adjoint technique 1ière classe pour avancement de grade
- Création d'un poste de rédacteur principal 2ième classe pour avancement de grade
- Modification du marché communal
- Subventions aux associations
- Questions diverses


Ordre du jour :
 
- délibération pour signature d'une convention de principe pour l'hébergement de concentrateurs sur le toits d'immeuble dans le cadre du projet compteurs gaz communicants de G.R.D.F
- délibération pour candidature au marché électrique proposé par le groupement de commande du S.D.E.E.G
- délibération pour accepter le don de l’École de chant choral "la Dominante" à la commune
- délibération pour versement d'une avance sur la subvention allouée à la Caisse des Écoles dans l'attente du vote du budget
- approbation du projet d'aménagement de l’espace "accueil" et de création de bureaux et demandes de subventions
- délibération pour élections des membres de la commission communale d'aménagement foncier (C.C.A.F)
- délibération pour la réhabilitation des "fusillés pour l'exemple"
-questions diverses
2° semestre 2014
Conseil municipal du 21 novembre 14.pdf
Conseil municipal du 15 octobre 14.pdf
Conseil municipal du 9 juillet 2014
Ordre du jour :

- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement Collectif
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Eau Potable 
-Primes 2014 au personnel communal
- Questions diverses.


Ordre du jour :

- Choix du fournisseur pour le renouvellement du parc informatique
- Actualisation de la délibération prise en 2013 pour la demande de subvention à la DRAC pour le lot de restauration de tableaux de l’Église Saint Martin
- Délibération d’approbation du transfert du siège social du SIAEPA de Saint-Selve
- Délibération pour adopter les modalités de remboursement de la taxe communale d’électricité  reversée par le SDEEG
- Emprunt église 2014
- Questions diverses.


Ordre du jour :

- Demande d'expropriation de l'emplacement réservé NV
- Convention d'adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Gironde
1er semestre 2014
Conseil municipal du 20 juin 2014
Conseil municipal du 13 mai 2014
Conseil municipal du 11 avril 2014
Conseil municipal du 29 mars 2014
Ordre du jour :

- Subventions aux associations
- Décision modificative : intégration au budget des résultats budgétaires du SICAL
- Tarifs cantine et garderie 214/2015
- Nouveau contrat SOGERES 2014/2015 pour l'élaboration des repas de la cantine scolaire, du CCAS et de l'ALSH
- Commission communale des impôts directs
- Convention d'aménagement de sécurité sur le domaine public du département RD n°219
- FDAEC 2014
- Création d'un city stade
- Aménagement de la grange en salle municipale
- Enquête publique FABRIMACO


Ordre du jour :

- Demande d'aide "Vacances du cœur" 2014
- Délibération modificative sur la délibération de désignation des délégués dans les différents organismes
- Délibération délégué ONF et commission appel d'offres
- Désignation commissaires de la commission communale des impôts directs
- Adhésion au groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique, coordonné par le SDEEG


Ordre du jour :

-  Affectation des résultats 2013
-  Vote des 3 taxes 2014
-  Vote du budget 2014
-  F.D.A.E.C. 2014
- Modification des annexes du PLU
- Tirage au sort des jurés d'assise
- Désignation des délégués UCTOM et correspondant défense


Ordre du jour :

- Élection du maire et des adjoints


Ordre du jour :
 
- Adoption des délibérations de dissolution du SICAL
- Vote du compte administratif 2013
- Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget 2014
- Natura 2000
- Approbation du compte de gestion 2013 du Percepteur
- Rétrocession emplacement réservé N° 2
- Versement d'une avance sur la subvention à la caisse des écoles
- Convention avec le CMS de Gradignan